+49 (0) 6181 / 709364

 info@srsystems.de

  FR

Clause de non- responsabilité. (Disclaimer)
Informations fournies conformément à l’alinéa 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) :
SR Systems GmbH
Friedberger Landstr. 7
Zufahrt: Philipp Reis Str. 10
63486 Bruchköbel
Representé par:
Ralf Schönfelder
Contact :
Téléphone : +49 (0) 6181 709364
Téléfax : +49 (0) 6181 709365
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Inscription :
Entrée dans le registre du commerce Tribunal du registre : Hanau
Numéro du registre : HRB 6600
T. V. A
Numéro d‘identification TVA selon le § 27a de la loi relative à la taxe sur les chiffres d‘affaires : DE81 2910 410

Règlement des litiges
La Commission européenne fournit une plate-forme pour le règlement des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Veuillez trouver notre email dans l'impressum / notice légale.
Nous ne prenons pas part aux résolutions de conflits en ligne dans les conseils d'arbitrage des consommateurs.

Responsabilité pour le contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables conformément au § 7 alinéa 1 du TMG du contenu personnel sur ces sites par les lois générales.
Néanmoins, selon les §§ 8 à 10 du TMG nous ne sommes pas contraints comme prestataire de services, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées ni de rechercher les faits indiquant une activité illégale.
 Les responsabilités en matière d'élimination ou de blocage de l'utilisation d'informations, prévues par la législation générale, ne s'en trouvent pas affectées. Une responsabilité dans ce domaine n'est cependant que possible à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Suite à la notification de telles violations, le contenu sera immédiatement enlevé.
Responsabilité relative aux liens
Notre offre contient des liens vers des sites externes de tiers, le contenu desquels nous n'en avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Pour les données figurant sur des pages liées, seul le fournisseur internet ou l'administrateur de ces sites endosse la responsabilité.
Les sites reliés sont contrôlés du point de vue d'éventuelles infractions au moment de leur mise en place.  Aucun contenu illégal n'a pu être identifié lors de la mise en place de ces liens.  Un contrôle permanent des contenus des sites reliés n'est pourtant pas possible sans indice concret d'une infraction à la loi. Nous supprimerons immédiatement les contenus concernés dès avoir pris connaissance de ces infractions.

Droit d’auteur
Le contenu et les œuvres produits par les gestionnaires de ce site sont soumis aux droits d'auteurs allemands. Toute reproduction, édition, diffusion et utilisation en tout genre hors des limites du droit d'auteur nécessitent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur respectif.
Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n’est pas l’œuvre de l'administrateur, le droit du tiers sur le droit d’auteur s’applique. En particulier, le contenu de tiers sera identifié en tant que tel. Si vous remarquez malgré tout une violation du droit d'auteur nous vous prions de nous informer. Nous supprimerons immédiatement ce genre de liens dès que nous aurons pris connaissance de toutes violations de droit.


Conception, implémentation et support : Full Service Internetagentur, reDim GmbH, Nußallee 7 F, 63450 Hanau, www.reDim.de